Mentions légales

Mentions légales

Publiée le 25/11/2009

 1. Informations légales

(Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique)

  • Ce site internet accessible à l’adresse www.carameldepommesdieppois.fr est édité par :
    Les Ateliers d'Etran, Etablissement de l'APEI de la région Dieppoise (www.apei-dieppe.fr)
    1, Grande rue des Salines
    Zone Industrielle
    76370 Etran Martin-Église
    Tel : 02 32 90 55 00
    Fax : 02 32 90 55 05
    Email : ateliers.etran@wanadoo.fr

    TVA intracommunautaire : FROG 780987905

    Ci-après désigné « l’éditeur »
     
  • Directeur de la publication : Monsieur Jacques GLINEL

  • Développement : Anima Net
     
  • Création graphique originale : Géraldine Joulin (www.grafiste.com).
     
  • Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. (www.ovh.fr)

2. Propriété intellectuelle

Les textes, logos et illustrations sont la propriété exclusive de l’éditeur.

Toute copie, même partielle, d’éléments rédactionnels ou illustratifs est explicitement et strictement interdite et serait assimilée à une contrefaçon.

L’utilisation de ce site web est soumise au droit français.

3. Limitation de responsabilité

Les informations rédactionnelles et illustratives délivrées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

4. Informatique et Libertés

(loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).

Le traitement des données nominatives réalisé sur ce site est conforme aux exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ainsi, les informations transmises par le biais du formulaire de contact ne sont utilisées qu'aux seules fins de répondre à la demande du visiteur et ne sont, en aucun cas, communiquées à des tiers.

Le visiteur dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qu’il peut exercer auprès de l'éditeur du site par courrier et envoyé à l’adresse de l’éditeur mentionnée au paragraphe 1 ou par l'intermédiaire du formulaire de contact mis à la disposition des visiteurs de ce site.

5. Témoins (cookies)

Ce site peut placer des petits fichiers textes (témoins ou cookies) sur le logiciel de navigation du visiteur pour faciliter la navigation, la rendre plus confortable ou à des fins statistiques. Ils ne permettent pas d’identifier le visiteur et sont totalement neutres en termes de sécurité.

Tous les navigateurs internet peuvent être configurés pour refuser les cookies. Se reporter à l’aide de votre navigateur pour connaître la procédure de blocage des cookies.

Le blocage des cookies ne nuit pas à la consultation complète du site.

Informations complémentaires sur les cookies :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_%28informatique%29